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Questions avec réponses

106 questions

1. Question n° 16740 posée par M. André Lejeune

   Revendication des artisans coiffeurs pour la journée de la solidarité

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   24/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 17759 posée par M. Alain Vasselle

   Résistance au feu des meubles à usage domestique

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

   19/05/2005

   Pertinence

3. Question n° 19610 posée par M. Roger Besse

   Inquiétudes des artisans coiffeurs concernant certaines dispositions de la loi n° 2005-841

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   06/10/2005

   Pertinence

4. Question n° 19635 posée par M. Jean-Pierre Bel

   Situation des artisans coiffeurs concernant la loi relative au développement des services à la personne

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   06/10/2005

   Pertinence

5. Question n° 19702 posée par M. Yves Détraigne

   Inquiétudes suscitées parmi les professionnels de la coiffure par certaines dispositions de la loi de cohésion sociale

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   13/10/2005

   Pertinence

6. Question n° 20852 posée par M. Charles Ginésy

   Régimes spéciaux de retraite : revendications des travailleurs indépendants

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   15/12/2005

   Pertinence

7. Question n° 20864 posée par M. Jean Louis Masson

   UNIRC : retraite du conjoint dans le nouveau régime social des indépendants

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   15/12/2005

   Pertinence

8. Question n° 21337 posée par M. Claude Biwer

   Revalorisation annuelle des retraites des commerçants

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   26/01/2006

   Pertinence

9. Question n° 21372 posée par Mme Monique Papon

   Revendications des retraités du commerce

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   26/01/2006

   Pertinence

10. Question n° 21570 posée par M. Michel Thiollière

    Retraites du commerce

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    09/02/2006

    Pertinence