Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4336 questions

  1. Question n° 27734 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Téléphone à Paris: situation des investissements et des demandes d'abonnement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Parkings privés: sécurité

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28183 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Grands invalides: gratuité des transports sur les réseaux SNCF

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Investissements et croissance économique: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29587 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place d'une véritable politique d'économie d'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29588 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Cotisations sociales: création d'un système forfaitaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conchyliculture et aquiculture: sort du schéma directeur

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 29800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport sur l'hospitalisation: suites données

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 29801 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Constructions scolaires: amélioration de l'architecture

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 29802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Emprunts d'Etat: efforts d'attraction des épargnants

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible