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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 0571S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Conséquences des fermetures de consulats

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

   22/10/2004

   Pertinence

2. Question n° 0833S posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Compétences consulaires en matière de nationalité

   Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

   13/10/2005

   Pertinence

3. Question n° 1010S posée par M. Robert del Picchia

   Campagne de communication pour les élections par Internet des conseillers à l'AFE

   Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

   30/03/2006

   Pertinence

4. Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

   Gratuité de la scolarité à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   22/11/2007

   Pertinence

5. Question n° 0766S posée par Mme Claudine Lepage

   Situation des enseignants du lycée français de Conakry trois mois après sa fermeture

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

   21/01/2010

   Pertinence

6. Question n° 1221S posée par Mme Christiane Kammermann

   Situation des enseignants résidents travaillant au lycée français Théodore Monod de Nouakchott

   Réponse du Ministère chargé de la coopération

   24/02/2011

   Pertinence

7. Question n° 1551S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   29/12/2011

   Pertinence

8. Question n° 0175S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   18/10/2012

   Pertinence

9. Question n° 0977S posée par M. Richard Yung

   Personnels recrutés localement par les administrations françaises à l'étranger et assurance chômage

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   25/12/2014

   Pertinence

10. Question n° 1053S posée par M. Richard Yung

    Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    26/02/2015

    Pertinence