Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0539G posée par Mme Laurence Cohen

    Pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07667 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Coût des évaluations externes des établissements et services sociaux et médico-sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0337G posée par Mme Corinne Imbert

    Officines de pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05419 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Expérimentation sur les dispositifs médicaux à usage unique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05107 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0189S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Reconstruction du centre hospitalier universitaire de Caen et déconstruction de la « Tour de Nacre »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02591 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02593 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02595 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 02596 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Inclusion du cholécalciférol à la liste des substances présentant des propriétés de perturbation endocrinienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte