Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
129 questions
-
Question n° 1187S posée par Mme Sonia de La Provôté
Guichet unique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 0801G posée par Mme Émilienne Poumirol
Pénurie de médicaments
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0673G posée par M. François Bonhomme
Laïcité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08883 posée par Mme Sonia de La Provôté
Coût de la prise en charge d'une partie de la complémentaire santé pour les collectivités locales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 08634 posée par Mme Sonia de La Provôté
Enjeux budgétaires pour l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 0539G posée par Mme Laurence Cohen
Pénurie de médicaments
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07667 posée par Mme Sonia de La Provôté
Coût des évaluations externes des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 06821 posée par Mme Sonia de La Provôté
Règles de la commande publique et soutien à la souveraineté et à la réindustrialisation européenne
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 06822 posée par Mme Sonia de La Provôté
Calcul des jours de location pour les meublés de tourisme
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 06823 posée par Mme Sonia de La Provôté
Prise en charge du papillomavirus
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence