Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 03864 posée par M. Jean Louis Masson

Effectifs de gendarmes et de policiers par département

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

14/11/2002
Pertinence
Question n° 02616 posée par M. Jean Louis Masson

Effectifs des gendarmeries

Réponse du Ministère de la défense

26/09/2002
Pertinence
Question n° 1274S posée par M. Auguste Cazalet

Lieu d'implantation de la brigade affectée à la sécurité du tunnel du Somport

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/01/2002
Pertinence
Question n° 36812 posée par M. Alain Vasselle

Supplément d'effectifs de gendarmes en milieu rural

Réponse du ministère : Défense

29/11/2001
Pertinence
Question n° 36310 posée par M. Jacques Oudin

Effectifs de la gendarmerie et progression de la délinquance

Réponse du ministère : Défense

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36313 posée par M. Bruno Sido

Avenir de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36024 posée par M. Jean Louis Masson

Effectif de la gendarmerie de Sarralbe

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36090 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-effectif des brigades de gendarmerie face à l'augmentation de la délinquance

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36091 posée par M. Jean Louis Masson

Principe d'une brigade de gendarmerie par canton rural

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35125 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Dysfonctionnements des centres opérationnels d'alerte de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

20/09/2001
Pertinence