Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 36946 posée par M. René Trégouët

Femmes de gendarme

Réponse du ministère : Défense

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36310 posée par M. Jacques Oudin

Effectifs de la gendarmerie et progression de la délinquance

Réponse du ministère : Défense

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36313 posée par M. Bruno Sido

Avenir de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

08/11/2001
Pertinence
Question n° 36029 posée par M. Michel Doublet

Missions de sécurité et d'ordre public de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36031 posée par M. Hubert Haenel

Etat moral des gendarmes

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36034 posée par M. Hubert Haenel

Conséquences des attentats terroristes du 11 septembre 2001 sur l'utilisation des réserves de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36035 posée par M. Hubert Haenel

Utilisation des réservistes de la gendarmerie nationale dans le cadre du plan Vigipirate renforcé

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36090 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-effectif des brigades de gendarmerie face à l'augmentation de la délinquance

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36092 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place des 35 heures dans la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

01/11/2001
Pertinence
Question n° 35768 posée par M. Gérard César

Situation de la gendarmerie nationale

Réponse du ministère : Défense

18/10/2001
Pertinence