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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

300 questions

  1. Question n° 04317 posée par M. René Trégouët

    Inspecteur de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04167 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien en Guyane de l'un des quatre escadrons de gendarmerie

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03864 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs de gendarmes et de policiers par département

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03582 posée par M. Jean Louis Masson

    Traitement des personnels de la gendarmerie, titulaires du diplôme OPJ

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03657 posée par M. Emmanuel Hamel

    Gendarmerie : organisation d'un service chargé de chercher et d'interpeller les personnes condamnées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03056 posée par M. Bernard Fournier

    Régime de retraite des personnels de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02776 posée par M. Joseph Ostermann

    Construction de casernements de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02616 posée par M. Jean Louis Masson

    Effectifs des gendarmeries

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01948 posée par M. Louis Souvet

    Développement des formations et moyens du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01764 posée par M. Michel Doublet

    Moyens de la gendarmerie et en particulier de la brigade de Saint-Porchaire (Charente-Maritime)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte