Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 0075S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Sécurité dans les stades

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09636 posée par M. Henri Belcour

    Service d'ordre dans les courses cyclistes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy

    Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00505 posée par M. Jacques Chaumont

    Gratuité des services de police et de sécurité pour les prochaines " 24 heures du Mans "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17823 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité dans les stades

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20381 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accident survenu lors d'un rallye-cross

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18882 posée par M. Hubert Haenel

    Réglementation de la pratique du roller

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte