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542 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
468 questions
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Question n° 02239 posée par M. Bernard Talon
Ball-trap: nuisances
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 26564 posée par M. Jacques Chaumont
Etablissements à but non lucratif: exénoration de la taxe foncière
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 27732 posée par M. Jacques Coudert
Professeurs d'éducation physique: situation
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 30185 posée par M. Jean Chérioux
Crédits prélevés sur le loto: application de la disposition
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 32604 posée par M. Charles Pasqua
Lieux publics: interdiction de fumer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 04507 posée par M. Henri Belcour
Aménagement du centre sportif annexe du CREPS installé à BUGEAT (Corrèze)
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09116 posée par M. Jacques Chaumont
Sport motocycliste sur circuits fermés: accès aux jeunes de plus de 16 ans
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 09783 posée par M. Michel Giraud
Conseil supérieur de l'équitation: conclusion d'un rapport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0105G posée par M. Jacques Valade
Tournée de l'équipe de France de rugby en Afrique du Sud
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 13280 posée par M. Roger Romani
Réglementation de la pratique des ULM
Réponse du ministère : Transports
Pertinence