Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 25096 posée par M. René Ballayer

    Renouvellement de l'accord multifibres

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24920 posée par M. Louis Mercier

    Soutien de l'industrie cotonnière française

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0023A posée par M. Pierre Vallon

    Industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19177 posée par M. Louis Mercier

    Compétitivité des entreprises textiles

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19110 posée par M. Roger Poudonson

    Avenir de l'industrie textile française

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18540 posée par M. Paul Alduy

    Reconduction du plan textile

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17936 posée par M. Jean Arthuis

    Industrie textile: soutien financier

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17578 posée par M. Pierre Vallon

    Accord bilatéral textile entre la CEE et la Chine

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne