Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 01341 posée par M. Rémi Herment

    Création d'un institut national de recherche en sécurité agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26811 posée par M. Edouard Le Jeune

    Chute du transport maritime international et vie économique locale brestoise

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26812 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bretagne: implantation d'une centrale électro-nucléaire

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26825 posée par M. André Bohl

    Régies municipales de distribution d'électricité et avance remboursable

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26826 posée par M. André Bohl

    Maintien de l'avance remboursable pour tout logement neuf chauffé à l'électricité

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26670 posée par M. Jean Huchon

    Logements neufs chauffés à l'électricité: avance remboursable

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26478 posée par M. Jean Faure

    Loi montagne: publication du décret relatif à la péréquation des prix de vente des hydrocarbures

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26127 posée par M. Louis Mercier

    CEE: importation de pommes de terre

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0136A posée par M. Michel Souplet

    Position du Gouvernement à l'égard de la prochaine conférence du GATT

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne