Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 22709 posée par M. Roland Courteau

Plan social à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

01/03/2012
Pertinence
Question n° 25697 posée par M. Jean Garcia

Situation de la zone industrielle Le Bourget-Dugny (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/09/1985
Pertinence
Question n° 23824 posée par M. Jean Garcia

Situation de l'emploi à l'usine FOG de Myennes (Nièvre)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

23/05/1985
Pertinence
Question n° 23210 posée par M. Jacques Eberhard

Situation des établissements Chambrelan du Havre (Seine-Maritime)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/04/1985
Pertinence
Question n° 22295 posée par M. Guy Schmaus

Fermeture de Citroën à Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

28/02/1985
Pertinence
Question n° 21307 posée par M. Pierre Gamboa

Situation des établissements Bennes-Marrel à Corbeil-Essonnes (Essonne), s'occupant de l'équipement de camions

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/01/1985
Pertinence
Question n° 20970 posée par M. Marcel Debarge

Entreprise "Constructions de Clichy" de Bobigny (Seine-St Denis)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

13/12/1984
Pertinence
Question n° 19456 posée par M. Roger Husson

Avenir des charbonnages

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/09/1984
Pertinence
Question n° 17253 posée par M. Jean Garcia

Entreprise Saint-Gobain vitrage de Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/05/1984
Pertinence
Question n° 16927 posée par M. Raymond Dumont

Reclassement des travailleurs licenciés de l'usine Carmichael à Ailly-sur-Somme (Somme)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/04/1984
Pertinence