Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

    Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0718S posée par M. Paul Souffrin

    Situation de l'entreprise Scholtès à Thionville (Moselle)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0690S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Sauvegarde de l'emploi à l'entreprise Chimex de Thillay (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0692S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Création du brevet communautaire prévu par la convention de Luxembourg

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0666S posée par M. Claude Huriet

    Situation de la commune de Bazailles (Meurthe-et-Moselle) au regard de la restructuration de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0642S posée par M. Pierre Gamboa

    Situation des établissements "Bennes Marrel" à Corbeil Essonnes (Essonne)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0643S posée par M. Jacques Eberhard

    Situation de l'entreprise COFAZ (compagnie française de l'azote)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0633S posée par M. André Diligent

    Menaces sur l'avenir de l'usine international Harvester France de Croix (Nord)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0621S posée par M. Louis Souvet

    Mesures envisagées pour aider le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0611S posée par M. Guy Schmaus

    Avenir de la société nationale des entreprises de presse et de ses filiales

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne