Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 15471 posée par M. Francisque Collomb

Perspective d'une étude sur la valorisation énergétique des huiles végétales

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/02/1984
Pertinence
Question n° 15709 posée par M. Jean Puech

Situation des petits distributeurs de carburant

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

23/02/1984
Pertinence
Question n° 16711 posée par M. Adolphe Chauvin

Elimination du plomb de l'essence

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16875 posée par M. Gérard Ehlers

Développement des stations services en "Self intégral"

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/04/1984
Pertinence
Question n° 17470 posée par M. Pierre Noe

Réduction du plomb dans l'essence

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17610 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Interdiction du plomb dans l'essence

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

24/05/1984
Pertinence
Question n° 18001 posée par M. Jacques Machet

Etat d'avancement du projet Carburol

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/06/1984
Pertinence
Question n° 18538 posée par M. Jean-François Pintat

Utilisation de l'essence sans plomb

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

19/07/1984
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/07/1984
Pertinence
Question n° 18865 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Traitement de la biomasse lignocellulosique

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/08/1984
Pertinence