Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

Projet d'abandon de la production du laser en France

Réponse du ministère : Industrie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence
Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Financement du redéploiement économique de la Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Claude Prouvoyeur

Regroupement des chantiers navals en deux sociétés

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

13/12/1985
Pertinence
Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan machine-outil: bilan

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

07/11/1985
Pertinence
Question n° 26094 posée par M. Roger Husson

Développement de l'entreprise privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/10/1985
Pertinence
Question n° 0692S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

Création du brevet communautaire prévu par la convention de Luxembourg

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/10/1985
Pertinence
Question n° 25697 posée par M. Jean Garcia

Situation de la zone industrielle Le Bourget-Dugny (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

12/09/1985
Pertinence
Question n° 24536 posée par M. Roger Husson

Troisième plan acier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/06/1985
Pertinence
Question n° 24023 posée par M. Roger Husson

Développement de l'initiative privée et création d'entreprises

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

30/05/1985
Pertinence