Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

416 questions

Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/12/1981
Pertinence
Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy

Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

15/05/1982
Pertinence
Question n° 08398 posée par M. Henri Belcour

Ussel: situation des fonderies Montupet

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

21/10/1982
Pertinence
Question n° 09248 posée par M. Henri Belcour

Fonderies Montupet: situation

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

01/12/1982
Pertinence
Question n° 10791 posée par M. Rémi Herment

Comité régional du tourisme groupant Lorraine-Vosges-Alsace

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/03/1983
Pertinence
Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel

Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

26/05/1983
Pertinence
Question n° 12130 posée par M. Paul Robert

Filière bois: résorption du déficit

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/06/1983
Pertinence
Question n° 13643 posée par M. Paul Malassagne

Renouvellement en 1984 de la campagne "Eté français"

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/10/1983
Pertinence
Question n° 13825 posée par M. Jean Puech

Meubles d'importation et grumes exportés: assujettissement à la taxe parafiscale

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/11/1983
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Subventions pour 1984 affectées aux Charbonnages de France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

10/11/1983
Pertinence