Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

416 questions

  1. Question n° 00583 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Réparation des conséquences de l'activité de l'usine Metaleurop Nord

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

    Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22709 posée par M. Roland Courteau

    Plan social à La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0162G posée par M. François Marc

    Avenir de la direction des constructions navales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04908 posée par M. Nicolas About

    Choix budgétaires et industries de défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03010 posée par M. Robert Pagès

    Fermeture de plusieurs sites de productions de Gec-Alsthom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05647 posée par M. Robert Vizet

    Projet d'abandon de la production du laser en France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01341 posée par M. Rémi Herment

    Création d'un institut national de recherche en sécurité agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01400 posée par M. Rémi Herment

    Redéploiement de la Lorraine et situation du département de la Meuse

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00912 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Financement du redéploiement économique de la Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible