Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 07793 posée par M. Emmanuel Hamel

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

29/05/2003
Pertinence
Question n° 04769 posée par M. Alain Vasselle

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

19/12/2002
Pertinence
Question n° 02833 posée par M. Serge Mathieu

Harmonisation des horaires scolaires

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

03/10/2002
Pertinence
Question n° 29603 posée par M. Roger Hesling

Contrats des salariés des petites et moyennes associations

Réponse du ministère : Jeunesse

07/12/2000
Pertinence
Question n° 10004 posée par M. Henri Belcour

Pérennisation des concours financiers destinés aux expériences d'aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse

30/07/1998
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Serge Mathieu

Aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse

12/03/1998
Pertinence
Question n° 03491 posée par M. Charles Ginésy

Devenir des expériences d'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes

Réponse du ministère : Jeunesse

16/10/1997
Pertinence
Question n° 00068 posée par M. Serge Mathieu

Evaluation des expériences pilotes pour l'aménagement des rythmes scolaires

Réponse du ministère : Jeunesse

26/06/1997
Pertinence
Question n° 20735 posée par Mme Nelly Olin

Avenir de la politique de développement du sport en France

Réponse du ministère : Jeunesse

27/02/1997
Pertinence
Question n° 19496 posée par M. Marcel Vidal

Diminution des crédits du ministère de la jeunesse

Réponse du ministère : Jeunesse

19/12/1996
Pertinence