Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 25759 posée par M. Mathieu Darnaud

Accès financier aux soins dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

Convention nationale des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25368 posée par M. Alain Chatillon

Signature de l'avenant à la convention des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25374 posée par Mme Cécile Cukierman

Santé bucco-dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Pertinence
Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

Fracture sanitaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 23110 posée par M. Simon Sutour

Accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23113 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions d'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence