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Questions avec réponses

34 questions

1. Question n° 0877G posée par Mme Catherine Conconne

   Projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   01/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 0451G posée par Mme Lana Tetuanui

   Délais d'obtention des passeports et cartes nationales d'identité

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   01/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin

   Délais de délivrance de documents d'identité

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05138 posée par Mme Victoire Jasmin

   Qualité d'accueil et de service dans les établissements publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0308S posée par Mme Victoire Jasmin

   Perspectives d'insertion des jeunes en outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   08/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 02494 posée par Mme Victoire Jasmin

   Garantir l'offre de films en salle dans les territoires ultramarins

   Réponse du Ministère de la culture

   01/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 0002S posée par Mme Victoire Jasmin

   Pauvreté et territoires d'outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 0003S posée par Mme Victoire Jasmin

   Refonte nécessaire de l'octroi de mer pour lutter contre la vie chère

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

   Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

   Réponse du Premier ministre

   21/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 2047G posée par M. Rachid Temal

    Lutte contre le racisme

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    14/10/2021

    Pertinence