Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

    Mesures en faveur de l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1095G posée par M. Bernard Jomier

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1125G posée par M. Jean Sol

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1200G posée par Mme Maryse Carrère

    Plan hôpital 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

    Ségur de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1458G posée par Mme Corinne Féret

    Suites du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2254G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation et moyens de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible