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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 01755 posée par M. Paul Caron

   Recherche des résidus dans les animaux et les viandes fraîches : application de la directive européenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/09/1988

   Pertinence

2. Question n° 08586 posée par M. Paul Caron

   Situation des prothésistes dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/11/1994

   Pertinence

3. Question n° 09208 posée par M. Paul Caron

   Politique nationale en matière d'urbanisme commercial

   Réponse du ministère : Entreprises

   29/12/1994

   Pertinence

4. Question n° 13524 posée par M. Robert Pagès

   Réglementation de l'utilisation des hormones dans l'élevage au sein de l'Union européenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/01/1996

   Pertinence

5. Question n° 16319 posée par M. Patrice Gélard

   Interdiction de fabrication et de prescription de médicaments homéopathiques

   Réponse du ministère : Santé

   13/05/1999

   Pertinence

6. Question n° 16742 posée par Mme Agnès Canayer

   Accord transatlantique de libre échange entre l'Union européenne et les États-Unis

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/06/2015

   Pertinence

7. Question n° 17518 posée par Mme Agnès Canayer

   Attractivité de l'emploi agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 0504S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Appellation camembert de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   25/10/2018

   Pertinence

9. Question n° 01784 posée par Mme Agnès Canayer

   Adaptation du nutri-score pour les produits d'appellation d'origine protégée

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   28/07/2022

   Pertinence