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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
283 questions
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Question n° 1274S posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes « Les Escales » au Havre
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07746 posée par Mme Céline Brulin
Publication d'un rapport du Gouvernement sur la médecine scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07760 posée par Mme Céline Brulin
Situation de l'établissement français du sang dans le prochain projet de loi de financement de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07669 posée par M. Didier Marie
Soutien au développement des maisons de naissance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07185 posée par M. Didier Marie
Modification de l'arrêté du 28 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07186 posée par M. Didier Marie
Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06323 posée par M. Didier Marie
Difficultés rencontrée par les accueillants familiaux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06225 posée par Mme Céline Brulin
Financement de logements séniors classés en habitations
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 05890 posée par Mme Céline Brulin
Accords du Ségur et soignants en catégorie dite active
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 05651 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Situation des accueillants familiaux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence