Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 12759 posée par M. Laurent Lafon

Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 07896 posée par M. Fabien Gay

Priorité des travaux pour la ligne B du réseau express régional

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/11/2018
Pertinence
Question n° 01997 posée par M. Laurent Lafon

Réalisation de la gare interconnexion Bry Villiers Champigny

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

Données statistiques sur les transports en commun

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 13395 posée par M. Paul Seramy

Seine-et-Marne: grands invalides de guerre et carte orange

Réponse du ministère : Transports

22/09/1983
Pertinence
Question n° 08702 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

06/11/1982
Pertinence
Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy

Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Transports

29/05/1982
Pertinence
Question n° 32459 posée par M. Paul Seramy

Multiplication des modes de transports scolaires: conséquences

Réponse du ministère : Transports

16/01/1980
Pertinence