Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 26269 posée par M. Stéphane Demilly

    État d'avancement du projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06804 posée par M. Christian Cambon

    Installation de deux sites de stockage de produits combustibles aux portes du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01997 posée par M. Laurent Lafon

    Réalisation de la gare interconnexion Bry – Villiers – Champigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14913 posée par M. François Baroin

    Électrification du tronçon ferroviaire Gretz-Troyes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03628 posée par M. Vincent Éblé

    Diffuseur de Bussy

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

    Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05216 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Publication des décrets concernant la prévention des effondrements de cavités souterraines

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22549 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Aménagement du territoire des communes de l'est du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23304 posée par M. Philippe François

    Projet de construction du barrage "Aube" anti-inondations et date de mise en service de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte