Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 04303 posée par Mme Claudine Thomas

    Lutter contre les « rodéos urbains »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01152 posée par Mme Hélène Lipietz

    Nuisances causées par les moteurs des véhicules en stationnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06102 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Nouvelle taxe générale sur les activités polluantes sur l'incinération

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues de stations d'épuration urbaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17329 posée par M. Jacques Larché

    Gestion des déchets

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18421 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Diffusion des émissions d'une radio locale par le canal d'une sonorisation commerciale permanente dans le centre d'une ville

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

    Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01135 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Unité de stockage de chlore de l'entreprise Gazechim, à Mitry-Mory (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15388 posée par M. Philippe François

    Autorisations d'ouverture des exploitations de carrières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08633 posée par M. Philippe François

    Financement de la lutte contre la pollution de l'eau

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne