Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

197 questions

Question n° 04618 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sociétés d'autoroute: réduction des disparités

Réponse du ministère : Transports

04/03/1982
Pertinence
Question n° 01861 posée par M. Jacques Durand

Avenir de l'autoroute A64 à l'ouest d'Orthez (Pyrénées-Atlantiques)

Réponse du ministère : Équipement

26/06/1986
Pertinence
Question n° 06358 posée par M. Jean Clouet

Financement du plan routier de la Maurienne (RN 6)

Réponse du ministère : Équipement

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07439 posée par M. Paul Loridant

Usagers des autoroutes : qualité et prix des services

Réponse du ministère : Consommation et concurrence

13/08/1987
Pertinence
Question n° 07723 posée par M. Michel Charasse

Signalisation des " bouchons " sur les autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

17/09/1987
Pertinence
Question n° 08476 posée par M. Guy Allouche

Amélioration du passage aux postes de péage des autoroutes

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08612 posée par M. Paul Loridant

Usagers des autoroutes : qualité et prix des services

Réponse du ministère : Consommation et concurrence

19/11/1987
Pertinence
Question n° 01098 posée par M. Etienne Dailly

Révision de la réglementation en matière de péage en faveur des ambulances des SAMU ou des SMUR

Réponse du ministère : Équipement

28/07/1988
Pertinence
Question n° 02981 posée par M. Louis Souvet

Prix de l'essence sur les autoroutes

Réponse du ministère : Consommation

05/01/1989
Pertinence
Question n° 05713 posée par M. Robert Pontillon

Construction de l'autoroute A 14

Réponse du ministère : Équipement

13/07/1989
Pertinence