Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 26686 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan machine-outil: bilan

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26495 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme nucléaire

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26237 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Transformateur électrique au pyrolène

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26409 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Equilibre d'exploitation du bureau de recherches géologiques et minières

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25636 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chiffre réel de la baisse des effectifs dans l'industrie en 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25449 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme d'ouverture aux exportateurs étrangers prévu par le gouvernement japonais et conséquences pour nos exportations

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Modification du plan acier 1984

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  8. Question n° 25542 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Baisse de la consommation d'acier en France

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25147 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de l'information concernant la recherche et l'exploitation des substances minières

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  10. Question n° 25014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nombre d'entreprises ayant bénéficié en 1984 du système Télémaque

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte