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Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 02323 posée par M. Bernard Laurent

   Nominations d'auxiliaires sur des postes vacants

   Réponse du ministère : Éducation

   31/07/1986

   Pertinence

2. Question n° 05920 posée par M. Jacques Grandon

   Filière porcine française

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/04/1987

   Pertinence

3. Question n° 05921 posée par M. Jacques Grandon

   Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/04/1987

   Pertinence

4. Question n° 05922 posée par M. Guy Robert

   Marché de la viande de porc

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/04/1987

   Pertinence

5. Question n° 05923 posée par M. Guy Robert

   Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/04/1987

   Pertinence

6. Question n° 06046 posée par M. Daniel Millaud

   Bilan d'études sismologiques et gravimétriques dans le Pacifique

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   07/05/1987

   Pertinence

7. Question n° 00609 posée par M. Edouard Le Jeune

   Crise de la production porcine

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/07/1988

   Pertinence

8. Question n° 01695 posée par M. Pierre Brantus

   Restauration de la ville de Sana'a (Yemen)

   Réponse du ministère : Équipement

   29/09/1988

   Pertinence

9. Question n° 02578 posée par M. Pierre Brantus

   Restauration de la ville de Sana'a (Yemen)

   Réponse du ministère : Équipement

   01/12/1988

   Pertinence

10. Question n° 04097 posée par M. Pierre Vallon

    Recrutement de fonctionnaires territoriaux de catégorie C ou D

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    23/03/1989

    Pertinence