Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 05026 posée par M. Edouard Le Jeune

Evolution de la loi d'orientation du 30 juin 1975 en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1997
Pertinence
Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

Politique de l'emploi en faveur des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

03/04/1998
Pertinence
Question n° 11927 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique en faveur des personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 12415 posée par M. Henri Le Breton

Scolarisation des enfants et adolescents handicapés

Réponse du ministère : Santé

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12615 posée par M. André Maman

Emploi des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

03/12/1998
Pertinence
Question n° 21850 posée par M. André Dulait

Aides apportées aux salariés handicapés par l'AGEFIPH

Réponse du ministère : Emploi

13/01/2000
Pertinence
Question n° 22027 posée par M. Michel Bécot

Prime à l'embauche de l'AGEFIPH pour les salariés handicapés

Réponse du ministère : Emploi

20/01/2000
Pertinence
Question n° 0750S posée par M. Jacques Machet

Réglementation applicable aux ateliers protégés

Réponse du ministère : Santé

16/03/2000
Pertinence
Question n° 23667 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

23/03/2000
Pertinence
Question n° 26935 posée par M. Pierre Hérisson

Situation des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

27/07/2000
Pertinence