Recherche de questions

Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 09581 posée par M. Franck Dhersin

   Établissements et services d'aide par le travail et modèle économique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09571 posée par M. Guislain Cambier

   Plan de transformation des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

   Avancées du quatrième plan autisme en France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06914 posée par M. Jean Hingray

   Mesures gouvernementales pour une transition adaptée entre l'institut médico-éducatif et la vie adulte pour les personnes autistes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06840 posée par M. Olivier Henno

   Liste d'attente des personnes handicapées sans solution

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06579 posée par Mme Annick Billon

   Droits des personnes en situation de handicap

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   04/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06566 posée par M. Hervé Maurey

   Manque de places en établissements médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

   Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 04621 posée par M. Hervé Maurey

   Manque de places en établissements médico-éducatifs

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 2061S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Difficultés des parents aidants des enfants en situation de polyhandicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    13/01/2022

    Pertinence