Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

    Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne

    Sauver le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1552G posée par M. Cédric Vial

    Ouverture des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19005 posée par M. François Bonneau

    Dispositions des entreprises de loisirs « indoor » face à la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye

    Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0296S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Assujettissement des hippodromes à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09002 posée par M. Yves Détraigne

    Terrain de golf et taxe foncière sur les propriétés bâties

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08351 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Taxe foncière des golfs

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08130 posée par M. Gérard Roche

    Imposition des terrains de golf à la taxe foncière

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03963 posée par Mme Chantal Jouanno

    Augmentation de la TVA pour les centres équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte