Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 25188 posée par Mme Annick Jacquemet

Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25191 posée par Mme Françoise Férat

Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24745 posée par Mme Christine Herzog

Droits des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

07/10/2021
Pertinence
Question n° 1758S posée par Mme Jocelyne Guidez

Amélioration de la prise en charge financière des appareils de communication alternative améliorée

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

15/07/2021
Pertinence
Question n° 18568 posée par M. Jean-Marie Janssens

Prise en charge renforcée de la dyspraxie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/11/2020
Pertinence
Question n° 15470 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des personnes en situation de handicap pendant la période de confinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14657 posée par M. Pascal Martin

Prise en charge des frais de transports en ambulance bariatrique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13060 posée par M. Pascal Martin

Prise en charge des frais de transports en ambulance bariatrique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 09183 posée par M. Olivier Cigolotti

Conditions d'attribution de l'allocation adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/02/2019
Pertinence