Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 05518 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des familles relatives à leur proche en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04764 posée par M. Hervé Maurey

    Délais pour les crémations

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04478 posée par M. Hervé Maurey

    Demandes des familles relatives à leur proche en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27102 posée par M. Hervé Maurey

    Accessibilité des services publics en ligne

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26055 posée par M. Hervé Maurey

    Accessibilité des services publics en ligne

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16291 posée par M. Hervé Maurey

    Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14880 posée par M. Hervé Maurey

    Conciliation d'une activité professionnelle et du mandat de maire pour la gestion de la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 14764 posée par M. Hervé Maurey

    Droits des veuves et des veufs en matière de pensions de réversion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13224 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des suicides de policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

    Présence des services publics dans l'Eure

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte