Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21566 posée par M. Christian Namy

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot

    Avenir du sport amateur et professionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19553 posée par M. Loïc Hervé

    Mesures restrictives et dissuasives à l'encontre des skieurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot

    Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0790G posée par Mme Laurence Garnier

    Libre pratique du sport par les femmes

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne