Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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626 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

232 questions

  1. Question n° 00299 posée par M. Yves Détraigne

    Parcours de soins des femmes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00300 posée par M. Yves Détraigne

    Prévenir les accidents cardio-vasculaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00431 posée par M. Yves Détraigne

    Grève à l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00432 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00474 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge de la migraine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00503 posée par Mme Dominique Vérien

    Application de la loi sur l'intérim médical

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00588 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisation des visites à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat

    Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00622 posée par Mme Françoise Férat

    Effets du butylparaben sur les endocrines

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00626 posée par M. Alain Duffourg

    Exonération du forfait « patient urgences » pour les patients sans médecin traitant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte