Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Financement de la formation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15345 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Réforme du système Cyclamed

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22253 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des patients atteints de fibromyalgie.

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25083 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Perspectives de la réforme du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25095 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Diminution des tarifs des cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  6. Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26015 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Relèvement des seuils de création de pharmacies nouvelles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00936 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Coût des visites obligatoires pour les associations d'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00937 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte