Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 0839S posée par M. Michel Billout

    Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20348 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05349 posée par M. Christian Demuynck

    Intégration des étudiants de Seine-Saint-Denis au campus Paris-Aubervilliers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06700 posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir de l'École nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0249G posée par M. Serge Lagauche

    Enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Moyens alloués à l'université de Nanterre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08238 posée par Mme Éliane Assassi

    Maintien du site IUFM à Livry-Gargan

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08895 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dispense d'un enseignement universitaire dans les prisons d'Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09091 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prévention de la violence par les jeux de rôle à l'école maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible