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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 10452 posée par M. Pierre Barros

    Situation de Météo-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09633 posée par Mme Ghislaine Senée

    Gouvernance du syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne et de son usine de Saint-Germain-en-Laye

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

    Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

    Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06802 posée par M. Alain Richard

    Contrôle de l'utilisation des prélèvements d'eau dans le milieu naturel autorisés ou ayant donné lieu à déclaration

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06279 posée par M. Arnaud Bazin

    Stérilisation chirurgicale des pigeons res nullius

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06207 posée par M. Arnaud Bazin

    Interdiction de la chasse à la marmotte

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05749 posée par M. Arnaud Bazin

    Coordination du code pénal après la promulgation de la loi du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04367 posée par M. Arnaud Bazin

    Publication en ligne des contenus zoophiles et des propositions d'actes constitutifs d'atteintes sexuelles sur un animal

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0084G posée par M. Alain Richard

    Lutte contre la pollution industrielle et COP27

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible