Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 23122 posée par Mme Céline Brulin

Difficultés de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22329 posée par Mme Agnès Canayer

Situation préoccupante de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/04/2021
Pertinence
Question n° 21193 posée par M. Jean-Claude Tissot

Incidences financières du Covid-19 sur les chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa

Situation des manadiers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 17023 posée par M. Vincent Segouin

Filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 17074 posée par M. Hervé Gillé

Soutien à l'emploi du secteur viticole et dispositif d'exonération de charges

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16323 posée par M. Pascal Martin

Proposition de la filière cidricole de la Seine-Maritime pour assurer la relance d'activité face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16331 posée par M. François Bonhomme

Accueil des saisonniers agricoles sur les fermes françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15462 posée par M. Jean-Marie Janssens

Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la récolte et la vente de fraises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence