Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 21161 posée par M. Jean-Claude Tissot

Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1466S posée par M. Franck Menonville

Financement de la déviation de la route nationale 135

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1443S posée par M. Gérard Longuet

Financement des travaux de la route nationale 135

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

24/12/2020
Pertinence
Question n° 18221 posée par M. Jean-Claude Tissot

Projet de déviation de la nationale 88 entre Le Pertuis et Saint-Hostien

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 16325 posée par M. Gilbert Bouchet

Déviation de la route nationale 7 dans la Drôme

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 10103 posée par M. Bernard Delcros

Aménagement de créneaux de dépassement sur la nationale 122

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09164 posée par Mme Nadia Sollogoub

Achèvement en deux fois deux voies de la RN 7 Nièvre-Allier

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 06917 posée par M. Max Brisson

Niveau de danger inacceptable de la RN 134

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

20/09/2018
Pertinence
Question n° 03778 posée par Mme Sonia de La Provôté

Mise en oeuvre du dix-septième échangeur du périphérique de Caen

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/03/2018
Pertinence