Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12332 posée par M. Jacques Legendre

    Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement relatif à la pêche en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Extension du régime de l'exonération de la taxe piscicole

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09069 posée par M. Gérard Delfau

    Financement du Fonds national de développement des adductions d'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08236 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Recul du nombre de pêcheurs et recettes du Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08074 posée par M. Gérard Longuet

    Reprise du droit de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0279S posée par M. André Trillard

    Réglementation sur la pêche dans la Grande Brière Mottière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07303 posée par M. Louis Souvet

    Définition du cours d'eau par le Conseil supérieur de la pêche

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06542 posée par M. Michel Doublet

    Propositions de la Fédération nationale des chasseurs pour le futur projet de loi sur la chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06543 posée par M. Michel Doublet

    Futur projet de loi sur la chasse : schémas départementaux de gestion cynégétique et gestion de la faune sauvage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne