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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 13841 posée par M. Gérard Cornu

   Débat au Parlement sur les contrats de projets État-régions

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   20/11/2014

   Pertinence

2. Question n° 22280 posée par M. Emmanuel Hamel

   Retard des ministres à répondre aux questions écrites des sénateurs

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   27/01/2000

   Pertinence

3. Question n° 0189G posée par M. Philippe François

   Proposition de loi sénatoriale sur la chasse

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   25/06/1999

   Pertinence

4. Question n° 01242 posée par M. Hubert Haenel

   Dépôt au Parlement du rapport annuel d'application de la loi " montagne "

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   25/08/1988

   Pertinence

5. Question n° 0273G posée par M. Max Lejeune

   Emploi dans la Somme

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   16/11/1984

   Pertinence

6. Question n° 0211G posée par M. René Martin

   Activité économique dans la vallée de la Seine (Yvelines)

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   11/05/1984

   Pertinence

7. Question n° 02826 posée par M. Adrien Gouteyron

   Développement des contrats de pays

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   17/09/1980

   Pertinence

8. Question n° 28604 posée par M. Jean Sauvage

   Construction de bureaux: bilan d'études

   Réponse du ministère : Premier ministre

   04/01/1979

   Pertinence

9. Question n° 00129 posée par M. Georges Lombard

   Mise en valeur des régions de l'ouest

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   11/10/1978

   Pertinence

10. Question n° 02262 posée par M. René Tinant

    Mesures en faveur du développement des Ardennes

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    17/06/1978

    Pertinence