Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

  1. Question n° 02533 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bretagne : réalisation du 5ème Plan

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21360 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Aide gouvernementale aux jeunes de Nanterre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00598 posée par M. Rémi Herment

    Développement de la distribution de lait dans les écoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01118 posée par M. Marc Lauriol

    Conditions de concurrence faites aux armateurs de pêche des Antilles-Guyane

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08911 posée par M. Xavier de Villepin

    Contribution financière de la France à l'Office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiées de Palestine au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09493 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution du secteur des semi-conducteurs et de la micro-électronique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11628 posée par M. Georges Gruillot

    Paix au Moyen-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14562 posée par M. Georges Gruillot

    Préservation de l'activité des stations-service

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14717 posée par M. Emmanuel Hamel

    Disparition des stations-service sur le territoire national

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14772 posée par M. Alain Joyandet

    Loyauté de la concurrence entre les stations-service et les points de vente de carburants de la grande distribution

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible