Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Accès équitable au vaccin HPV

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08779 posée par Mme Françoise Cartron

    Accès de tous à la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0410G posée par M. Jean-Claude Etienne

    Vaccination contre le virus H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11339 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation des élèves infirmiers dans le dispositif de vaccination contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11651 posée par M. Alain Fauconnier

    Réquisition des étudiants infirmiers pour la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12232 posée par Mme Odette Terrade

    Prévention du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12760 posée par M. François Marc

    Dédommagement des collectivités qui ont accueilli des centres de vaccination contre la grippe A

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14274 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Politique vaccinale en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1514S posée par M. Christian Favier

    Situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible