Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

    Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26706 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de la hausse des prix des carburants sur les infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26152 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Revalorisations du « Ségur » et situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25449 posée par Mme Marie Mercier

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25522 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24999 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers et infirmières scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24897 posée par Mme Cécile Cukierman

    Reconnaissance statutaire des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1841S posée par M. Christian Bilhac

    Frais de déplacements pour les infirmiers libéraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2024G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Devenir du personnel non vacciné suspendu

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible