Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
164 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
139 questions
-
Question n° 17035 posée par M. Yves Détraigne
Avenir du réseau fluvial français
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 16809 posée par M. Hervé Maurey
Pouvoirs des élus en matière d'implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 14580 posée par Mme Laurence Harribey
Inégalité de traitement des petites communes imposée par le dispositif des certificats d'économie d'énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 14601 posée par Mme Laure Darcos
Politique nucléaire du Gouvernement
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 13902 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Financement des opérations de démantèlement des éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 13872 posée par M. Hervé Maurey
Développement du photovoltaïque et préservation des espaces agricoles
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 13356 posée par M. Pascal Martin
Fiscalité des biocarburants avancés à base de graisse de flottation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 13384 posée par M. Éric Kerrouche
Coupures de fourniture d'énergie aux usagers
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 13194 posée par M. François Calvet
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 12808 posée par M. Jean Louis Masson
Périmètre de sécurité autour des centrales nucléaires et dépenses des collectivités
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence