Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 10600 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la pisciculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11075 posée par M. André Trillard

    Prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11526 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de la filière piscicole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0794S posée par M. Yannick Botrel

    Inquiétudes concernant la filière aquacole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12192 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes des pisciculteurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13048 posée par M. Yannick Botrel

    Conséquences de la prolifération des cormorans sur la pisciculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06754 posée par Mme Renée Nicoux

    Prolifération des cormorans dans le département de la Creuse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06824 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Lutte contre la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08050 posée par M. Daniel Percheron

    Production de saumon fumé

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11387 posée par M. Gérard Bailly

    Dégâts dus à la prolifération des grands cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible