Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 00254 posée par M. Joseph Ostermann

    Critères d'attribution des aides de contrat de plan sur les interventions de débroussaillage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02005 posée par M. Michel Doublet

    Craintes de la profession agricole concernant Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02006 posée par M. Michel Doublet

    Gestion de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02540 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des incendies de forêt pendant la période estivale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02779 posée par M. Joseph Ostermann

    Lutte contre les friches

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03395 posée par M. Serge Mathieu

    Déclaration de hutte pour la chasse de nuit aux gibiers d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04066 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Difficultés de mise en oeuvre des contrats de rivière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04533 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Utilisation commerciale des fourrures de chiens et de chats

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04752 posée par M. Serge Mathieu

    Assouplissement de la réglementation du permis de chasser

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05099 posée par M. Georges Mouly

    Exonération de la taxe " plan d'eau " pour les étangs classés piscicultures à des fins de valorisation touristique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible